SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98733388
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2028
Présentation de la marque TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE
Déposée le 20 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN domicilié(e) 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 260 903 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUT PARIS, TOUTE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU BOTTIN MONDAIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 rue Camille Pelletan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 388260903
CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365852 - Publication au BOPI 2008-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546724 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673792 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-27
Logiciels, progiciels, produits du logiciel, logiciels enregistrés notamment logiciels contenant des annuaires. Supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images. Disques optiques, disques compactes, supports de données magnétiques. Télécommunications, communications radiophoniques, communications téléphoniques ; informations téléphoniques, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques ; services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans les bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câble.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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